Fin du séminaire en droit du travail

Aujourd’hui, le M2 DFA souhaite remercier Madame Marie-Cecile AMAUGER-LATTES pour son séminaire en droit du travail.

Dans le cadre de ce séminaire nous avons étudié, dans une première partie, la définition et le champ d’application du droit du travail. Ici on a pu comprendre l’articulation entre : accord collectif, accord d’entreprise et accord de branche ; pour ensuite aborder la notion de contrat de travail.

C’est dans le cadre d’une seconde partie que nous avons abordé le thème : COVID-19 et droit du travail avec les mesures de soutien à l’emploi. C’est le cas notamment du télétravail, des protocoles sanitaires, de l’activité partielle classique et celui de longue durée, ainsi que des dérogations concernant les conditions de travail, et enfin d’autres dispositifs mobilisables tél que l’accord de performance collectif et l’accord de rupture conventionnelle.

Enfin, nous avons repris les sources du droit du travail pour finir sur un dernier thème concernant la rupture du contrat de travail. Dans le cadre de cette partie, nous avons étudié la rupture conventionnelle, la rupture a l’initiative du salarié et celle à l’initiative de l’employeur.

Ce séminaire nous a permis de nous remémorer des fondamentaux du droit du travail, mais aussi de constater son adaptation face au COVID-19.