Fin du séminaire d’histoire du droit des affaires

Aujourd’hui, le M2 DFA souhaite remercier Monsieur Florent Garnier pour son séminaire d’histoire du droit des affaires.

Lors de ce séminaire nous avons étudié la formation des sociétés marchandes jusqu’au Code de commerce et la loi de 1966. Nous nous permettons alors de vous faire un petit résumé de ce que nous avons pu apprendre.

Nous avons d’abord commencé par l’héritage de la pratique médiévale, au travers de la renaissance du droit romain et de plusieurs exemples, dont notamment celui de la ville de Gênes en Italie. Ici, une première forme de société apparaît, c’est la commenda.

Par la suite nous avons étudier les origines de la société anonyme.

Enfin, nous avons analysé la législation sur les sociétés. C’est une ordonnance de 1673 qui va venir évoquer les formes de société, notamment deux : société générale et commandite. Puis c’est en 1807, après un projet Gorneau, que le Code de commerce a été promulgué. Ce code était influencé par le Conseil d’Etat à l’aide de certaines mesures tel que : la procédure d’autorisation préalable à la création de société anonyme, ou encore par l’arbitrage forcé des associés.

Ces mesures ayant été supprimées, c’est la loi de 1966 qui a remodelé le Code, tel qu’on le connaît aujourd’hui.

Ce séminaire nous aura alors permis de comprendre, avec plus de détails, comment les sociétés que l’on connaît aujourd’hui ont été crées, et ainsi de mieux appréhender leurs évolutions.